Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AVIIVA
ATMEL GRENOBLE S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3126944
Date de dépôt :
19/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2011
AVIIVA de ATMEL GRENOBLE

Présentation de la marque AVIIVA

Déposée le 19 octobre 2001 par la Société Anonyme (SA) ATMEL GRENOBLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AVIIVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-47 du 23 novembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATMEL GRENOBLE domicilié(e) 38120 SAINT-EGREVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 470 656 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Martine Bourguignon THALES Propriété Intellectuelle TPI/DJ Marques - France.

La marque AVIIVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3126944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVIIVA est expirée depuis le 19 octobre 2011.

ATMEL GRENOBLE a également déposé les autres marques suivantes : ATMOS , AKYLA , Pix-on-Chip , NIREYE


ATMEL GRENOBLE S.A. Société Anonyme - 38120 SAINT-EGREVE - France - SIREN 341470656


Madame Martine Bourguignon THALES Propriété Intellectuelle TPI/DJ Marques - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-22

Publication - Publication le 23 nov. 2001 au BOPI 2001-47

Inscription le 3 octobre 2011 - Changement de dénomination n°559948 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-10-03

Inscription le 3 octobre 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°559947 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-10-03

Inscription le 14 novembre 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°562035 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-14

Caméra comprenant un capteur d'image linéaire, l'électronique de commande et d'acquisition d'image, les interfaces électriques le tout intégré dans un capotage mécanique.